Propriétaire et éditeur du site http://www.gateauxsurmesure.com :

Société : Gâteaux sur Mesure

SIRET : 809 951 916 00026

N° de TVA intracommunautaire : FR37809951916

Code APE : 8532Z

Président : Galina Duverne

 

Déclaration d'activité formation :

La société Gâteaux sur Mesure a déclaré son activité de formation professionnelle auprès du préfet de la région Ile de France. A ce titre, elle a obtenu le numéro d'enregistrement 11 75 52011 75. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l'Etat.

 

Adresse de correspondance :

88 rue du Mont Cenis

75018 PARIS

 

Hébergement du site http://www.gateauxsurmesure.com :

L'hébergement du site est réalisé par la société OVH.

SARL OVH

Adresse : 140, quai du Sartel - 59100 ROUBAIX - FRANCE

Tel : 0 899 701 761 - Fax : 03 20 20 09 58

Mail : support@ovh.com

Site : www.ovh.com

 

Propriété intellectuelle :

La marque et le logo 'Gâteaux sur Mesure Paris' ont été déposés à l'INPI le 30 juin 2013 sous le N° 4016332. Elle est enregistrée dans les classes 30, 41 et 43.

Les droits de propriété intellectuelle afférents au site http://www.gateauxsurmesure.com appartiennent à Gâteaux sur Mesure. Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site, sans l’autorisation de Gâteaux sur Mesure est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le code de la propriété intellectuelle et/ou le code civil. La reproduction des documents du 'site' autorisée est celle effectuée exclusivement aux fins d’information pour un usage personnel et privé ; toute reproduction ou toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins est expressément interdite.

 

Accès au site Internet http://www.gateauxsurmesure.com :

L'accès au site http://www.gateauxsurmesure.com et tous ses sous-domaines est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de Gâteaux sur Mesure et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site.

 

Récolte et traitement de données personnelles :

Déclaration à la CNIL : numéro d'enregistrement 1873653v0.
Le responsable du traitement des données personnelles est Galina Duverne dont les coordonnées suivent :

88 rue du Mont Cenis

75018 PARIS

Les données sont récoltées aux fins de traiter les commandes et les inscriptions aux formations. Les destinataires de ces données sont exclusivement le personnel de la société Gâteaux sur Mesure. A tout moment, les clients de Gâteaux sur Mesure peuvent demander la communication des informations nominatives les concernant, les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

 

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